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Comité des fêtes de Cantenay-Epinard |
Association régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Comité des Fêtes de Cantenay-Epinard
Les 1ers statuts du Comité des Fêtes ont été signés le 5 septembre 1989
et révisés le 15 décembre 1993.
But :
Cette association a pou but : Animer la vie communale par l'organisation de fêtes et d'animations diverses
Siège social :
Mairie - Maison Commune des Loisirs de Cantenay-Epinard
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration. La ratification par l'Assemblée générale sera nécessaire.
Membres :
L'Association se compose de membres adhérents et de membres actifs.
Le nombre n'est pas limité.
Ressources :
Les ressources de l'Association comprennent :
- le montant des cotisations
- les subventions de l'Etat, de la Région, des Départements, des Communes et d'Associations diverses.
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